Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société SARL DUNES PNEUS.
1 rue St Flour
57150 Creutzwald
Siret : 447 582 099 00019
Email : contact@moteurpantone.net
Attention : Le Kit Pantone n'étant pas homologué pour la route, la société DUNES PNEUS ne peut être tenue pour responsable en cas de litige du à son installation.
La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande avec paiement en ligne ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement.
Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue étant le français.
La société SARL DUNES PNEUS fait connaître au consommateur l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts descriptifs, prix). Les photos illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Le consommateur reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site web n'a qu'une valeur indicative. Des altérations peuvent en effet apparaître du fait du traitement de la photo.
Les produits sont offerts à la vente en France métropolitaine et en Union Européenne. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés à l'exception des offres promotionnelles faites pour une durée déterminée. Les offres mises en ligne sont valables jusqu'à épuisement des stocks. Les prix sont indiqués en Euros. La TVA incluse est la TVA française. Une participation aux frais de transport peut être facturée en sus.
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur pages-écrans successives à savoir la validation du panier, de la commande ainsi que le choix du mode de réglement. Les commandes sont archivées sur notre serveur pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière commande.
Il faut compter 2 à 10 jours pour la livraison de votre colis en France, parfois plus en Europe. En période de Soldes, Jours Fous, Jours Ultra Prix, les délais de livraison peuvent être exceptionnellement allongés.
Les données collectées par SARL DUNES PNEUS sur le site moteurpantone.net lui sont destinées. Vous pouvez donner votre consentement ou vous opposer à l'utilisation des données recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier clientèle de SARL DUNES PNEUS de même qu'à leur utilisation par des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant en nous contactant.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de METZ (FRANCE).
Expédition du colis et suivi de votre commande
A compter de la réception du règlement, délai moyen constaté est de 2 à 5 jours.
Ces délais peuvent être majorés des délais spécifiques liés aux articles commandés.
Vous pouvez également suivre votre commande en consultant votre compte client avec votre mail et votre mot de passe personnel dans l'espace clients.
Condition "Satisfait ou Remboursé"
La vente par correspondance est régie par des lois issues du Code de la consommation. ART L. 121-16. Pour toutes les opérations de ventes à distance, l'acheteur d'un produit dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour au vendeur en échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Conditions de remboursement : pour les achats, le remboursement sera effectué à 30 jours à compter de la date de valeur de l'encaissement.
Si vous souhaitez annuler un achat, ou échanger un article, celui-ci doit nous être retourné non utilisé et accompagné de son emballage d'origine. Dès lors, SARL DUNES PNEUS s'engage à vous expédier votre remboursement ou le nouvel article que vous aurez choisi dans les plus brefs délais. Par souci d'efficacité, nous vous prions de nous contacter directement avant tout retour de marchandises.
Retour de marchandise
Seuls les retours d'articles non utilisés (emballage intact) pourront être acceptés.
Pour effectuer un retour, vous devrez nous adresser la marchandise accompagnée de son emballage d'origine et correctement empaquetée.
Pour éviter les litiges, nous vous engageons à effectuer vos retours par colis suivi et en l'assurant pour la valeur de la marchandise qu'il contient.
Pour un échange de marchandise, le client devra joindre un chèque Bancaire du montant des frais de port correspondant.
Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké chez SARL DUNES PNEUS
L'équipe commerciale
1 rue St Flour
57150 Creutzwald
Siret : 447 582 099 00019
Email : contact@moteurpantone.net
Attention : Le Kit Pantone n'étant pas homologué pour la route, la société DUNES PNEUS ne peut être tenue pour responsable en cas de litige du à son installation.
La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande avec paiement en ligne ne sera prise en considération qu'après acceptation du paiement.
Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue étant le français.
La société SARL DUNES PNEUS fait connaître au consommateur l'ensemble des caractéristiques essentielles des biens offerts descriptifs, prix). Les photos illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Le consommateur reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site web n'a qu'une valeur indicative. Des altérations peuvent en effet apparaître du fait du traitement de la photo.
Les produits sont offerts à la vente en France métropolitaine et en Union Européenne. Seuls les produits disponibles peuvent être commandés à l'exception des offres promotionnelles faites pour une durée déterminée. Les offres mises en ligne sont valables jusqu'à épuisement des stocks. Les prix sont indiqués en Euros. La TVA incluse est la TVA française. Une participation aux frais de transport peut être facturée en sus.
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur pages-écrans successives à savoir la validation du panier, de la commande ainsi que le choix du mode de réglement. Les commandes sont archivées sur notre serveur pendant une durée de 2 ans à compter de la dernière commande.
Il faut compter 2 à 10 jours pour la livraison de votre colis en France, parfois plus en Europe. En période de Soldes, Jours Fous, Jours Ultra Prix, les délais de livraison peuvent être exceptionnellement allongés.
Les données collectées par SARL DUNES PNEUS sur le site moteurpantone.net lui sont destinées. Vous pouvez donner votre consentement ou vous opposer à l'utilisation des données recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier clientèle de SARL DUNES PNEUS de même qu'à leur utilisation par des tiers. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant en nous contactant.
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable.
Les parties conviennent que tout litige né du présent contrat relève de la compétence exclusive des juridictions de METZ (FRANCE).
Expédition du colis et suivi de votre commande
A compter de la réception du règlement, délai moyen constaté est de 2 à 5 jours.
Ces délais peuvent être majorés des délais spécifiques liés aux articles commandés.
Vous pouvez également suivre votre commande en consultant votre compte client avec votre mail et votre mot de passe personnel dans l'espace clients.
Condition "Satisfait ou Remboursé"
La vente par correspondance est régie par des lois issues du Code de la consommation. ART L. 121-16. Pour toutes les opérations de ventes à distance, l'acheteur d'un produit dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour au vendeur en échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Conditions de remboursement : pour les achats, le remboursement sera effectué à 30 jours à compter de la date de valeur de l'encaissement.
Si vous souhaitez annuler un achat, ou échanger un article, celui-ci doit nous être retourné non utilisé et accompagné de son emballage d'origine. Dès lors, SARL DUNES PNEUS s'engage à vous expédier votre remboursement ou le nouvel article que vous aurez choisi dans les plus brefs délais. Par souci d'efficacité, nous vous prions de nous contacter directement avant tout retour de marchandises.
Retour de marchandise
Seuls les retours d'articles non utilisés (emballage intact) pourront être acceptés.
Pour effectuer un retour, vous devrez nous adresser la marchandise accompagnée de son emballage d'origine et correctement empaquetée.
Pour éviter les litiges, nous vous engageons à effectuer vos retours par colis suivi et en l'assurant pour la valeur de la marchandise qu'il contient.
Pour un échange de marchandise, le client devra joindre un chèque Bancaire du montant des frais de port correspondant.
Aucun numéro de carte bancaire n'est stocké chez SARL DUNES PNEUS
L'équipe commerciale